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Vous cherchez des images et des photos pour votre site Internet ou votre plaquette commerciale ? Vous avez trouvé une photo sur Google Image ? Pouvez vous l'utiliser librement ?

Comment identifier une image soumise à des droits d’auteur ?

Vous venez de trouver une image sur Google Image et vous souhaitez l’utiliser sur votre site Internet, regardez dans un premier temps le contexte de l’image et les indications du moteur de recherche, vous y trouverez des indices sur l’auteur et sur la protection de cette image.

Si vous ne trouvez rien de visible, vous êtes tenu de contacter le site et de vous renseigner pour demander l’autorisation. Il faut bien se rappeler que si l’on paye des photographes et si les banques de photo en ligne existent ce n’est pas pour rien.

Derrière chaque image se cache un photographe ou un graphiste avec le statut d’auteur. Ce statut protège l’auteur juridiquement et l’auteur peut faire valoir ses droits contre l’utilisation de celle ci. Cette protection de l’auteur s’appelle le droit de la propriété intellectuelle en France ou le Copyright (common law) dans les pays du Commonwealth des Nations et aux États-Unis.

copyright tampon

Que risquez vous en utilisant des images sans en avoir les droits ?

Vous pouvez risquez gros en cas de non respect du droit de la propriété intellectuelle si l’auteur fait valoir ses droits. Chaque situation étant différente, il est du ressort de la justice de trancher en se référant aux deux articles suivants du code de la propriété intellectuelle.

Article L111-1 (code la propriété intellectuelle)

« L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d’ordre patrimonial »

Article L335-2 (code la propriété intellectuelle)

« Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation et l’importation des ouvrages contrefaisants. Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d’emprisonnement et à 500 000 euros d’amende. »

 logo legifrance

Source : Légifrance.gouv.fr

Où trouver des images libres de droits d’auteur ?

Rassurez vous, il est possible de trouver et d’utiliser des images sur Internet, et si vous pensez que les images libres de droits d’auteur sont médiocres, détrompez vous !

Symbole Creative commons images libres de droits

Voici quelques pistes efficaces pour trouver votre bonheur, vous pourrez ainsi les exploiter sur de nombreux supports comme : des plaquettes commerciales, des cartes de visite ou des sites internet.

Cliquez sur google image, tapez votre requête, puis allez sur « Outils de recherche », activez le filtre « Droits d’usage » et choisissez l’option correspondante à votre cas, c’est la solution la plus rapide pour trouver des images.

Contactez l’auteur de l’image convoitée, ils sont généralement facile à joindre et si vous êtes aimable, vous avez toutes les chances qu’il accepte. Même si cela prend plus de temps, votre tranquillité est garantie.

Rendez vous sur les sites ou les banques d’images libres, vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive de banques d’images gratuites et libres de droits, et pour la plupart sans inscription.

  1. Libreshot : Collection de photos de Martin Vorel pour une utilisation gratuite (aucune mention de l’auteur n’est réclamée / peut être utilisé à des fins commerciales)
  2. Stockvault : L’une des banques d’images de référence avec plus de 52 000 images.
  3. Wikimedia Commons : la base de données de référence en termes d’images libres de droits et gratuite : plus de 20 millions d’images.
  4. Everystockphoto : Le moteur de recherche de référence pour les images gratuites et libre de droits, 5 millions de photos gratuites sur le Web par mots-clés ou tags, une inscription peut être nécessaire.
  5. Flickr : Flickr est un des plus gros sites d’échanges de photos. Vous pourrez ainsi y trouver un très grand choix d’images provenant souvent d’amateurs. Vous devez cependant passer par la recherche avancée afin de trouver des photos sous licence Creative Commons.

photo creative commons

  1. Pixabay : Une base de belles images de qualité avec plus de 310 000 photos, images vectorisées et illustrations, l’inscription est indispensable pour certains fichiers.
  2. Foter : Plus de 190 millions de photos libres de droits.
  3. Morguefile : Une banque de 330 000 photos variées et de qualité.
  4. Free Pixel : Une base de données qui propose une recherche grâce à une arborescence thématique.
  5. Open Photo : Des photos de bonne qualité très organisée, une banque de partage existant depuis 1998.
  6. Photogen : Une banque d’images libres de droits avec un classement par catégorie.
  7. Free Stock Photography : Des photos rangées dans des tableaux thématiques, certaines sont déjà travaillées sur Photoshop.
  8. Free Photos Bank : Petite base de données avec quelques images intéressantes.
  9. Pixel Perfect Digital : Des images de qualité disponibles sans inscription mais nécessitant d’accepter des conditions d’utilisations.
  10. Creativity 103 : Une collection qui comporte beaucoup de photos en gros plans et des textures.
  11. Stock.xchng : Une des plus grandes collections avec plus de 400 000 photos disponibles.
  12. UnProfound : recherchez et triez des photos par couleurs.
  13. Geek Philosopher : Des images de qualité disponibles sans inscription mais nécessitant un lien pointant vers la banque d’images.
  14. FreeRangeStock : Des milliers d’images de haute qualité et haute résolution.
  15. SuniPix : parcourez un grand nombre de catégories pour trouver des images gratuites.
  16. Cepolina : Plus de 16 000 photos gratuites classées dans 1400 catégories.
  17. PhotoRack : Les images sont faciles à trouver avec les catégories et sous-catégories.
  18. FreePixels : Une autre collection d’images de haute qualité.
  19. DesignPacks : Oubliez les photos individuelles et téléchargez des collections complètes.
  20. FreeFoto : 130 000 images dans plus de 3 500 catégories, simple, gratuit et de qualité.
  21. ImageAfter : Téléchargement d’images libres et de textures.
  22. Pixel Perfect Digital : Lisez et laissez des commentaires sur des milliers de photos téléchargeables.
  23. FreeDigitalPhotos : Une interface impressionnante et un contenu de très haute qualité.
  24. KaveWall : Encore une grande collection d’images et de textures.
  25. LostandTaken : Une collection de textures de haute qualité et de haute résolution.
  26. PhotoEverywhere : Une excellente ressource pour les photos de voyage.
  27. FreeImages.co.uk : Des milliers d’images libres.
  28. Photl : Photos de très haute résolution.
  29. Photoxpress : Gratuit et moitié payant, plus de 650 000 photos gratuites.  (fotolia depuis peu)
  30. Public Domain Images : Plus de 22 000 images dans le domaine public !

Dernière solution,vous voulez mettre la photo d’une vache sur votre site Internet. Sortez votre appareil photo numérique, une paire de bottes et prenez des photos ! Peut être qu’un artiste sommeille en vous !

tête de vache

Pour conclure,

Si après avoir parcouru toutes les banques d’images gratuites et libres de droits vous n’avez toujours pas trouvé votre photo, vous pouvez toujours vous rabattre sur des banques d’images payantes telles que fotolia ou gettyimages, elles vous garantissent d’être en conformité avec le droit de la propriété intellectuelle.

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